Vérifiez également les modifications intervenues dans le Tarif douanier 2022.
Tarif douanier 2021: ce qui a changé
Comme chaque année, la nomenclature combinée à 8 chiffres qui définit les tarifs douaniers au sein de l’Union européenne évolue pour accompagner la réalité des échanges internationaux. La nouvelle édition, qui va entrer au vigueur au 1er janvier 2021, montre que le Covid-19 est passé par là: beaucoup de changements de nomenclature concernent le matériel sanitaire (Equipements de protection individuelle ou dispositifs médicaux) mais également les vaccins.
On relève en particulier des changements et nouveautés dans les chapitres suivants:
- Chapitre 5: autres produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.
★ Les changements concernent les corails rouges et autres. - Chapitre 28: Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d’éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d’isotopes
★ Les nouveautés concernent les phosphores. - Chapitre 30: Produits pharmaceutiques
★ Les nouveautés concernent les vaccins.
- Chapitre 39 : matières plastiques et ouvrages en ces matières, caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.
★ Sont impactés les écrans faciaux et visières de protection. - Chapitre 44: bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
★ Les modifications concernent les bois d’eucalyptus et autres. - Chapitre 63: Autres articles textiles confectionnés, assortiments, friperie et chiffons.
★ On vise ici les masques de protection FFP et autres. - Chapitre 85 : Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils.
★ les modifications concernent les tôles feuilletées et âmes, et autres. - Chapitre 90 : Instruments et appareils d’optique, de photographie et de cinématographie, de mesure, de contrôle, de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments et appareils.
★ Les changements concernent plus particulièrement les appareils de ventilation, masques à gaz et appareils respiratoires.
Comment sécuriser vos codes douaniers en 2021?
Vérifiez les changements intervenus dans le Tarif douanier 2021
Identifiez facilement les nouveautés du Tarif douanier 2021 :
Recherchez (ctrl + f) les signes ★ ou ■ dans le Tarif douanier 2021 en PDF :★ désigne les nouveaux numéros de codes douaniers
■ désigne les numéros de code qui ont été utilisés l’année précédente, mais avec un contenu différent.La version XLSX est à votre disposition pour vous aider, en recherchant:
(1) les créations
(2) les modifications.Déterminez le code douanier de vos marchandises sur RITA
Pour plus d’information sur le RITA (Référentiel Intégré du Tarif Automatisé), consultez notre article sur les tarifs douaniers 2022.
> Utilisez RITA pour déterminer vos codes douaniers en allant sur douane.gouv.fr, RITA Encyclopédie.Utilisez la table de corrélation TARIC
Pour vous aider à vérifier si les codes douaniers utilisés par votre entreprise en 2019 ou 2020 ont changé en 2021, la Commission Européenne met à disposition une table de corrélation TARIC (Tarif Intégré de l’Union européenne) .
> Télécharger la table de corrélation TARIC 2021 (au format excel, en anglais) . Voir aussi le TARIC 2020.
> Consultez la base TARIC europa en ligne, actualisée quotidiennement (sur le site EC Europa).
Vérifiez également les modifications intervenues dans le Tarif douanier 2020.
