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Codes douaniers: comment vérifier vos nomenclatures en 2020

Qu'est-ce qui change avec le Tarif douanier 2020, et comment mettre à jour les codes douaniers de marchandises à l'import/ export?

6 janvier 2020
Douane

Vérifiez les nouveautés prévues au 1er janvier 2021 dans le Tarif douanier 2021.

Tarif douanier 2020: les nouveautés

Comme chaque année, la nomenclature combinée à 8 chiffres a changé au 1er janvier. Le nouveau tarif douanier a été publié au JOUE (Journal officiel de l’Union européenne) n°L 280, le 31 octobre 2019.

Le nouveau Tarif douanier 2020 est téléchargeable ici sur le site EUR-Lex.

A titre indicatif, on relève des changements et nouveautés sur les codes douaniers dans les chapitres suivants du Tarif Douanier 2020 :

Chapitre 22: Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
Chapitre 37 : Produits photographiques et cinématographiques
Chapitre 71 : Perles fines ou de culture, pierres gemmes et similaires, métaux précieux, […] et notamment au niveau de pierres synthétiques ou reconstituées (SH 4 7104)
Chapitre 85 : Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 90 : Instruments et appareils d’optique, de photographie et de cinématographie, de mesure, de contrôle, de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments et appareils.
Chapitre 99 : certains codes spécifiques de la nomenclatures combinée comme les trousseaux, les cercueils, ou les biens adressés à des organismes à caractère charitable et philanthropique ou au profit des victimes de catastrophes.

Pour aller plus loin

Comprendre le Tarif douanier

A quoi sert le tarif douanier? Pourquoi est-il important de mettre à jour vos codes douaniers?
> On vous explique tout dans notre article sur la mise à jour de vos codes douaniers.

Vérifier vos codes douaniers

Voici trois méthodes pour déterminer le code douanier de vos marchandises, ou vérifier la validité d’un code dans le Tarif douanier:

Utiliser le RITA (Référentiel Intégré du Tarif Automatisé)
Recherchez (ctrl + f) les signes ★ ou ■ correspondant aux nouveautés et changements dans le Tarif douanier 2020 (pdf).
Utilisez la table de corrélation TARIC 2020 au format Excel.

> Plus de détails dans notre article sur la mise à jour du tarif douanier .

Valider vos nomenclatures douanières avec un RTC

Pour les classemements complexes et potentiellement litigieux, pensez au renseignement tarifaire contraignant (RTC). Valable dans toute l’Union européenne pour une durée de 3 ans, Il garantit la nomenclature douanière et les droits de douane applicables à votre produit au sein de l’Union européenne et peut vous éviter de coûteux redressements.

> Pour obtenir un RTC ou sécuriser vos opérations douanières: contactez-nous!