Logistique Aéronautique, AOG & Aviation: MATHEZ FREIGHT AEROSPACE

Un AOG (Aircraft On Ground) coûte extrêmement cher à une compagnie aérienne (passagers à l’hôtel, location d’avions de remplacement, remboursement de billets, perturbation des rotations, …). Avoir un partenaire ultra- réactif et  fiablesest un critère fondamental pour la qualité de service d’une compagnie aérienne. 

La logistique aéronautique se caractérise par cette exigence de performances élevées : réactivité, fiabilité et maîtrise technique sont indispensables. Dans un environnement où chaque heure d’immobilisation d’un appareil engendre des pertes considérables, l'efficacité de la chaîne logistique devient un enjeu stratégique majeur pour les compagnies aériennes, les OEM (équipementiers d'origine) et les MRO (organismes de maintenance).

Les services AOG (Aircraft On Ground) visent précisément à acheminer en urgence les pièces critiques, afin de remettre les aéronefs en service dans les plus brefs délais.

L'accréditation "OEA" (Opérateur Economique Agréé) est accordée par l'Administration des douanes aux entreprises qui satisfont des critères douaniers stricts et font preuve d'une qualité, d'une conformité et d'une fiabilité constantes sur la chaîne logistique internationale.

Travailler avec un transitaire "OEA - Full" vous fait bénéficier, en tant qu'expéditeur, des avantages suivants:

• Fluidification de vos opérations douanières,
• Contrôles physiques et documentaires réduits et adaptés pour vos marchandises,
• Statut reconnu dans l'ensemble de l'Union européenne et dans le monde entier.

MATHEZ FREIGHT bénéficie depuis 2013 du statut OEA-Full , qui comprend le certificat OEA "simplifications douanières" et le certificat OEA "sécurité-sûreté". Lorsque vous travaillez avec MATHEZ FREIGHT, vous pouvez être assuré que toutes vos opérations douanières à travers l'UE et au-delà seront effectuées avec précision, fiabilité et professionnalisme, selon les standards les plus élevés.

De plus, notre expertise en matière de solutions  Douane & TVA vous assure un accompagnement fiable et efficace pour vos opérations, et la mise en place des exonérations et  dispositifs douaniers  adaptés. 

Le secteur aéronautique bénéficie de régimes douaniers et fiscaux spécifiques, sous réserve que les marchandises soient destinées à l’aéronautique civile certifiée.

Principaux régimes applicables:

• Exonérations sectorielles aéronautiques  (OMC/UE) sur les aéronefs civils, moteurs, pièces et équipements conformément à l’Accord OMC sur les aéronefs civils repris dans les réglementations européennes.
• Destinations particulières, régime douanier de l’Union européenne permettant l’importation de marchandises à droit réduit ou nul. Dans le secteur aéronautique, il peut s'appliquer aux pièces, composants et équipements aéronautiques destinés à la construction, à la maintenance, à la réparation ou modification d’aéronefs. Ce régime est utilisé notamment par les MRO, constructeurs et compagnies aériennes.
• Perfectionnement actif / passif : Suspension ou exonération des droits pendant les opérations de réparation, SAV ou transformation.. 
• Admissions temporaires: Importation temporaire d’aéronefs ou d’équipements sans acquittement définitif des droits.

Les certifications constituent le fondement technique et juridique qui permet à l’administration douanière d’accorder ces régimes spécifiques et de sécuriser les exonérations propres au secteur aéronautique. Les principales autorités internationales émettant des certificats sont les suivantes:

• En France, c'est la la DGAC qui délivre les Certificats d’Aptitude de Vol (CAV), attestant qu’un aéronef est conforme à son type certifié et apte à voler. 
• Au sein de l'Union européenne, l'EASA (European Union Aviation Safety Agency)
• Aux Etats-Unis, la FAA – Federal Aviation Administration
• Au Royaume Uni, la CAA – Civil Aviation Authority
• Au Canada, TCCA – Transport Canada Civil Aviation (Canada). 

Les CAV / CoA, délivrés dans un cadre reconnu (EASA, FAA, CAA, TCCA), constituent des justificatifs clés pour l’accès aux régimes d’exonération douanière aéronautiques.

Les documents reconnus comme équivalents à l'EASA Form 1 sont les suivants:

• JAA FORM 1(Europe)
• FAA Form 8130-3 (USA)
• TCCA FORM ONE – TCCA 24-0078 (Canada)
• Form F- 100-01 (SEGV OO 003) (Brésil)
• SHGM FORM 1  (Turquie)
• CASA FORM 1 (Australie)
• CAAS (AW) 95 – CAAS (AW) 96 (Singapour)
• Form 18 (Japon)
• CAAC Form AAC- 038 (Chine)
• CAD FORM ONE (Hong Kong)
• CAAV FORM ONE (Vietnam)
• DAAO Form 21-18 (Indonésie)
• CAAP FORM 1 (Philippines)
• GACA SS&AT_ F8130- 3 (Arabie Saoudite)
• AW FORM 1 (EAU)
• CAA FORM 8110-3 (Nouvelle-Zélande)
• AIRWORTHINESS APPROVAL TAG Form C-5(Fédération deRussie)
• MCAA Form (Maroc)

Ce que l’on appelle couramment « marchandises dangereuses » sont des produits contenant des substances qui présentent un risque potentiel pour la santé et la sécurité des personnes, les infrastructures et/ou leurs moyens de transport. Une réglementation spécifique nommée "Dangerous Goods Regulation" (DGR) permet de les conditionner, manipuler et déclarer correctement afin qu’elles puissent être transportées sans risque pour l’aéronef et ses occupants.

Le transport des marchandises dangereuses est régi par divers règlements nationaux et internationaux, notamment la Réglementation de IATA pour le transport des marchandises dangereuses. Les transitaires et les agents de fret, les emballeurs, conditionneurs et autres personnes impliquées dans la préparation et l'expédition de marchandises dangereuses doivent se conformer à cette réglementation et suivre des formations régulières pour s'assurer que leurs envois sont conformes, de manière à être pris en charge rapidement et facilement par les compagnies aériennes et maritimes.

Les agences MATHEZ FREIGHT sont en mesure d'organiser le transport de vos marchandises dangereuses par voie aérienne, car elles disposent des accréditations nécessaires, d'un personnel formé et habilité DGR.